MENTIONS LEGALES

PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE

Marc Bonnin

Résidence Tillurak appt14
1011 rue Hiribehere
64480 USTARITZ

Mail : marcbonnin64@gmail.com

Directeur de la publication : Marc Bonnin

RÉALISATION DU SITE

Développement technique : Arthur Van Poucke

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RÉALISATION DU LOGO

Charlotte HiLLAiRET
http://www.studio-cbh.fr/

PHOTOGRAPHIE :

Christophe Laulhé
Pierre Thiaville : https://www.pierre-thiaville.fr/

LOI APPLICABLE

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

DONNÉES PERSONNELLES

Ce site n’utilise pas vos données personnelles.

COOKIES

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à ce site d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site https://bipolaires-6440.fr/ (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).

En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, visuels, dessins textiles, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Marc Bonnin, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Marc Bonnin en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).

La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site https://bipolaires-6440.fr/ est soumise à un accord préalable.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

INTRODUCTION

Le développement des nouveaux outils de communication, nous oblige à porter une attention particulière à la protection de vos données personnelles. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons et à en limiter l’utilisation en conformité avec la réglementation européenne relative à la protection des données personnelles du 27 avril 2016 et à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 portant adaptation de la loi informatique et libertés du 6 juin 1978 (ci-après « la Réglementation »).

La navigation sur notre site internet (ci-après le « Site ») est soumise à l’acceptation pleine, entière et sans réserves de la présente politique de confidentialité.

IDENTITE DU RESPONSABLE

Marc Bonnin

Résidence Tillurak appt14
1011 rue Hiribehere
64480 USTARITZ

UTILISATION DES COOKIES

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre disque dur qui conserve des informations en vue d’une connexion ultérieure.

L’utilisation de cookies pourra être effectuée sur notre Site avec votre consentement en cochant que vous acceptez leur utilisation via le « bandeau cookies » apparaissant lors de votre première connexion.

Ces cookies nous permettront de réaliser des études statistiques, d’analyses, et des mesures d’audience via GOOGLE ANALYTICS.

Vous pouvez modifier vos préférences au travers du logiciel de navigation que vous utilisez ou contrôler leur utilisation via le site internet suivant : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

DONNEES COLLECTEES

Conformément au principe de minimisation, nous ne collectons que les données nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. L’utilisateur de notre Site est amené à fournir ses informations en toute connaissance de cause. Il lui est alors précisé l’obligation ou non de fournir ses informations.

Les différentes catégories de données collectées lors de votre inscription et dans le cadre de l’utilisation de nos services sont les suivantes :

Données d’identification (notamment nom, prénom) ;
Données de contact (adresse électronique, numéro de téléphone) ;
Données de connexion (notamment adresse IP de votre ordinateur, logs de connexion et d’usage) ;
Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaires, à savoir :

Formulaire contact (Si vous souhaitez nous contacter pour nous poser des questions)
Inscription à notre newsletter

FINALITES DE LA COLLECTE DE VOS DONNEES

Nous ne collectons vos informations personnelles que pour le besoin de certains services proposés par notre site. Vos données à caractère personnel sont collectées et traitées uniquement sur la base des fondements juridiques prévus par la Réglementation :

À des fins d’intérêt légitime
Enrichissement et valorisation de la base clients/prospects ;
Sécurisation du réseau
Sur la base de votre consentement
Développement des produits et services de notre part ou de tiers et prospection commerciale ;
Envoi de newsletters
Pour assurer le respect de nos obligations légales et réglementaires telles que définies par la législation en vigueur.
Requête d’une autorité administrative ou judiciaire
Respect d’un texte de loi

CONFIDENTIALITE

Aucune donnée à caractère personnel n’aura vocation à être utilisée pour des finalités autres que celles définies ci-dessus. Les données à caractère personnel ne seront ni communiquées, ni cédées, ni transférées à quiconque autre que les entités prédéfinies, sauf sur requête d’une autorité administrative ou d’une autorité judiciaire habilitée et fondée à en faire la demande.

DUREE DE CONSERVATION

Nous ne conservons vos données que pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus ou pour nous permettre de répondre à nos obligations légales. Les données à caractère personnel utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pour une durée maximale de trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale.

Les cookies sont quant à eux conservés pour une durée maximale de treize (13) mois.

DESTINATAIRE DES DONNEES

Vos données à caractère personnel pourront être traitées par le personnel habilité de l’entreprise, de nos partenaires ou prestataires. Le recours à ces partenaires ou prestataires est nécessaire à la bonne exécution du contrat passé entre vous et nous.

SECURITE DES DONNEES

Nous avons défini des mesures techniques et organisationnelles permettant de protéger vos données de façon appropriée selon leur nature, l’étendue du traitement et leur accessibilité. Il peut s’agir par exemple de chiffrement des données, de gestion de droits d’accès, de flux sécurisés, etc… Le respect de la sécurité et de la protection de vos données s’impose à l’ensemble de nos collaborateurs ainsi qu’à nos prestataires.

LES DROITS DES UTILISATEURS

Vous pouvez demander à tout moment l’accès aux données à caractère personnel vous concernant, leur rectification, leur effacement (dans la mesure où cela n’empêche pas la bonne exécution du contrat ou le respect de nos obligations légales) et la limitation d’un ou plusieurs traitements particuliers de données vous concernant, dans les conditions prévues par la Réglementation. Vous disposez également du droit de modifier ou de retirer, à tout moment, les consentements que vous nous avez accordés pour le traitement de vos données à caractère personnel. Vous disposez par ailleurs du droit de vous opposer à un traitement de vos données à caractère personnel, dans les conditions fixées par la Réglementation.

Vos données à caractère personnel peuvent être conservées ou supprimées après votre décès conformément à la Réglementation. Vous disposez du droit de nous donner instruction pour communiquer ces données à un tiers que vous aurez préalablement désigné.

DROIT D’OPPOSITION

Vos bénéficiez d’un droit d’opposition quant à vos renseignements personnels. Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux utilisateurs de notre site de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines finalités prévues ci-dessus.

MODALITES D’EXERCICE DES DROITS

Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en nous contactant via notre formulaire de contact ou par mail ou par courrier postal à :

Résidence Tillurak appt14
1011 rue Hiribehere
64480 USTARITZ

Ou par courriel : marcbonnin64@gmail.com

Vous devrez alors fournir vos nom, prénom, ainsi qu’une copie de votre pièce d’identité afin d’éviter toute demande abusive. Nous mettons à votre disposition un lien pour vous aider le cas échéant à rédiger votre demande.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces.

SECURITE

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

MISE A JOUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La présente Politique de Confidentialité est susceptible d’être modifiée à tout moment par nos services pour tenir compte de l’évolution de la législation en vigueur mais également en cas de modification des finalités de son traitement de données personnelles. Toute modification sera mise en vigueur immédiatement. Il vous appartient donc de consulter régulièrement notre Politique de Confidentialité afin de prendre en compte ses éventuelles modifications.